Mentions légales

Le présent site trofy.vote est édité par la société RODIUM SAS, Société par Actions Simplifiée au capital social de 3 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 811 904 192 (SIRET : 811 904 192 00036).
Siège social : 9 rue Jacquemont, 75017 Paris, France.

Responsabilité éditoriale

Directeur de la publication : M. Paul Hatte – contact@rodium.fr

Technologies utilisées

• Front-end : React (Next.js)  |  • Applications mobiles : React Native (Expo)
• Back-end : Node JS (Express) et Python (FastAPI)

Hébergement et infrastructures

• Vercel – Hébergement front-end et back-end (datacentres UE).
• OVH Cloud – Serveurs dédiés supplémentaires (Roubaix, France).
• Railway – Micro-services Python (datacentres UE).
• Google Cloud Storage & Firebase Storage – Stockage de fichiers (régions UE).

Sous-traitants et localisation des données

Toutes les données sont hébergées dans l’Union européenne ou chez des prestataires ayant signé les RGPD Standard Contractual Clauses.

Catégorie	Prestataire	Pays / Zone
Hébergement front-end & back-end	Vercel	UE
Serveurs dédiés	OVH Cloud	France
Micro-services	Railway	UE
Base de données	MongoDB Atlas	UE
Stockage fichiers	Google Cloud Storage / Firebase	UE
Envoi d’emails	Brevo, Mailjet	France
Notifications mobiles	Expo, Firebase Cloud Messaging	UE
Cartographie & géolocalisation	Google Maps API, API BAN	UE / France

Délégué à la protection des données (DPO)

Cabinet TLMR – Délégué externe
Contact : dpo@trofy.fr

Objet du site

Le site trofy.vote donne accès à l’interface d’administration et aux ressources de la plateforme Trofy, dédiée à la gestion de campagnes électorales, de consultations citoyennes et d’opérations de porte-à-porte.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, codes, graphismes) est la propriété exclusive de RODIUM SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.

Limitation de responsabilité

RODIUM SAS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. L’utilisateur reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de RODIUM SAS, sauf disposition légale impérative contraire.

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, merci d’écrire à : contact@trofy.fr